Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALFITEC
SINALYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3315373
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024
CALFITEC de SINALYS

Présentation de la marque CALFITEC

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALFITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINALYS domicilié(e) 134 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 381 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CALFITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALFITEC arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

SINALYS a également déposé les autres marques suivantes : SINALYS , Groupe Sinalys , Calfitec-Tritium , RFITEC , RFITEC


SINALYS, Société par actions simplifiée - 134 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 438381352


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 20 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607304 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573534 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse n°677062 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Logiciels de calcul financier. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de communications ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; enregistrement, transcription, composition, compilation, systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques ; tous ces services étant liés à des logiciels de calcul financier. Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; location de logiciels informatiques ; tous ces services étant liés à des logiciels de calcul financier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.